Les Incoterms® (International Commercial Terms) utilisés pour le commerce avec la Chine sont les mêmes que ceux utilisés dans le monde entier, définis par la Chambre de Commerce Internationale (ICC). Le choix dépend du mode de transport, de la répartition des risques et des coûts que vous négociez avec votre fournisseur chinois.
Voici une analyse des Incoterms® les plus courants et les plus adaptés pour le commerce avec la Chine, classés par mode de transport.
1. Incoterms® Tous Modes de Transport (Multimodaux)
Ces termes sont flexibles et conviennent particulièrement à la Chine, où une expédition passe souvent par du transport routier/ferroviaire jusqu’au port, puis maritime, et parfois encore routier à l’arrivée.
- EXW (Ex Works / À l’usine)
- Signification : Le vendeur (le fournisseur chinois) met la marchandise à disposition dans son usine ou ses locaux.
- Pour qui ? Pour les importateurs expérimentés qui ont un transitaire en Chine. Vous prenez en charge tout : le transport en Chine, les formalités d’exportation, le fret maritime, l’assurance, l’importation. C’est le maximum de responsabilités pour l’acheteur.
- Attention : Risque de confusion sur les formalités d’exportation. Il est crucial de préciser qui fait quoi dans le contrat.
- FCA (Free Carrier / Franco transporteur)
- Signification : Le vendeur livre la marchandise à un transporteur (ou un lieu) désigné par l’acheteur en Chine. C’est une version modernisée et plus sûre que le FOB pour le transport multimodal.
- Pour qui ? Très flexible. Idéal si vous voulez que le fournisseur gère le transport jusqu’à un terminal portuaire ou une gare fret en Chine, mais que vous gérez le fret principal.
- Exemple : FCA Shanghai – Le fournisseur livre et décharge la marchandise au terminal de son transitaire à Shanghai. Les risques sont transférés à ce moment.
- CPT (Carriage Paid To / Port payé jusqu’à)
- Signification : Le vendeur paie le fret jusqu’à la destination convenue, mais le risque est transféré à l’acheteur dès la première remise au transporteur.
- Pour qui ? Pour les acheteurs qui veulent que le fournisseur organise et paie le transport principal, mais qui souhaitent gérer eux-mêmes l’assurance.
- CIP (Carriage and Insurance Paid to / Port payé, assurance comprise jusqu’à)
- Signification : Identique au CPT, mais le vendeur doit aussi souscrire une assurance maritime pour le compte de l’acheteur (couverture minimale).
- Pour qui ? L’option la plus sûre pour l’acheteur qui veut une solution « clé en main » jusqu’à sa destination. Le fournisseur gère tout le transport et l’assurance de base.
- DAP (Delivered at Place / Rendu au lieu de destination)
- Signification : Le vendeur assume tous les risques et coûts jusqu’à ce que la marchandise soit rendue, prête à être déchargée, au lieu de destination convenu.
- Pour qui ? Si vous voulez que votre fournisseur chinois livre directement à votre porte (votre entrepôt) sans effectuer les formalités d’importation. Vous (l’acheteur) payez les droits de douane.
- DPU (Delivered at Place Unloaded / Rendu au lieu de destination déchargé)
- Signification : Similaire au DAP, mais le vendeur doit en plus décharger la marchandise au lieu de destination.
- Pour qui ? Pour une solution encore plus complète où le fournisseur gère tout, y compris le déchargement.
- DDP (Delivered Duty Paid / Rendu droits acquittés)
- Signification : Le vendeur supporte tous les coûts et risques, y compris les droits et taxes d’importation dans votre pays.
- Pour qui ? Pour les acheteurs qui veulent une solution « sans souci ». Le fournisseur gère tout de A à Z. Très risqué et complexe pour le vendeur chinois, qui doit souvent s’appuyer sur un transitaire dans votre pays.
2. Incoterms® pour le Transport Maritime et Fluvial Uniquement
Ces termes sont historiquement les plus utilisés pour la Chine, mais sont moins adaptés aux chaînes logistiques multimodales modernes.
- FAS (Free Alongside Ship / Franco le long du navire)
- Signification : Le vendeur place la marchandise le long du navire (sur le quai). Le risque est transféré à ce moment.
- Utilisation : Peu courant.
- FOB (Free On Board / Franco à bord)
- Signification : Comme expliqué précédemment, le vendeur est responsable jusqu’au chargement à bord du navire.
- Utilisation : Extrêmement courant historiquement. Il donne le contrôle du fret principal à l’acheteur.
- CFR (Cost and Freight / Coût et fret)
- Signification : Le vendeur paie le fret jusqu’au port de destination, mais le risque est transféré une fois la marchandise à bord du navire au port de départ.
- Attention : L’acheteur doit souscrire une assurance, car le vendeur n’est pas tenu de le faire.
- CIF (Cost, Insurance and Freight / Coût, assurance et fret)
- Signification : Le vendeur paie le fret et une assurance minimale jusqu’au port de destination. Le risque est toujours transféré une fois à bord du navire en Chine.
- Utilisation : Très courant, mais souvent mal compris. L’assurance souscrite par le vendeur est souvent une couverture basique. Il est conseillé à l’acheteur de négocier le niveau de couverture ou d’en souscrire une supplémentaire.
Tableau Récapitulatif des Plus Courants
| Incoterm® | Mode Transport | Risque Transféré | Formalités Export | Transport Principal | Assurance | Formalités Import |
|---|---|---|---|---|---|---|
| EXW | Tous | Usine du vendeur | Acheteur | Acheteur | Acheteur | Acheteur |
| FCA | Tous | Transporteur (Chine) | Vendeur | Acheteur | Acheteur | Acheteur |
| FOB | Maritime | À bord (Port Chine) | Vendeur | Acheteur | Acheteur | Acheteur |
| CIF | Maritime | À bord (Port Chine) | Vendeur | Vendeur | Vendeur (min.) | Acheteur |
| CIP | Tous | 1er Transporteur | Vendeur | Vendeur | Vendeur | Acheteur |
| DAP | Tous | Lieu de destination | Vendeur | Vendeur | Vendeur | Acheteur |
| DDP | Tous | Lieu de destination | Vendeur | Vendeur | Vendeur | Vendeur |
Recommandation pour le Commerce avec la Chine
- À éviter : EXW si vous n’avez pas de partenaire logistique en Chine. C’est très lourd à gérer pour un acheteur étranger.
- Le plus courant historique : FOB (l’acheteur contrôle le fret) et CIF (le vendeur gère tout jusqu’au port d’arrivée).
- Le plus moderne et flexible : FCA est de plus en plus recommandé par les experts car il est mieux adapté au transport conteneurisé et multimodal. Il évite les ambiguïtés du chargement « à bord » du navire.
- Le plus simple (pour l’acheteur) : DAP ou DDP si vous voulez que le fournisseur assume un maximum de responsabilités.
Conclusion cruciale : Quel que soit l’Incoterm® choisi, il doit être impérativement précisé dans le contrat de vente avec la mention du lieu exact et de la version des règles (ex: « FCA Entrepôt Shenzhen, Incoterms® 2020« ).
